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Ce que j'ai pu comprendre au cours de mes recherches à l'automne 2006 concernant la sécurité sociale et le congé de maternité des intermittents. Il s'agit de la démarche que j'ai effectuée pour faire valoir mon droit. En ce qui concerne le montant, je suis encore en guerre et donc bien incapable de fournir un éclaircissement!
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- Le code de la sécurité sociale
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Les liens
Retrouver un article dans le Code de La Sécurité Sociale
Lorsque l'article commence par L, il se trouve dans la partie législative, par R dans la partie Réglementaire.
Le chiffre des centaines indique le livre, celui des dizaine le titre, l'unité le chapitre.
Ainsi l'article L 313-1 se trouve dans la partie législative au livre 3, Titre 1, chapitre 3
Connaître sa date de début de congé maternité
Un outil est à notre disposition sur le site du Dr Aly abbara, c'est un calendrier dans lequel il suffit juste d'entrer la date présumée de début de grossesse, celle qui a été déclarée à la sécurité sociale.
http://www.aly-abbara.com/utilitaires/calendrier/calendrier_de_grossesse.html
Je conseille d'ailleurs ce site pour quantité d'autres raisons, préparation des échographies, estimation de la taille du foetus, connaître la prise de poids raisonnable pour la maman, etc... etc...
Photocopies de bulletin de salaire
Il y a la demande de congés maternité, le contrôle fiscal, le dossier de prêt bancaire etc... des collections de gens qui nous pressent de justifier de nos revenus. Et à chaque fois c'est le même enfer, l'angoisse qu'un bulletin ne se perde.
Depuis que la sécu l'a fait pour de vrai avec moi, je les scanne au fur et à mesure de leur arrivée; plus besoin de courir au copyservice, plus besoin de les recompter inlassablement ; un simple « print » et le dossier est prêt !
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